Documents Douaniers


AA -
AAT -
APA -
AWB -
CIM -
CMR -
DVI -
DVOT -
DVT -
DVV -
SGDV -
T -
T1 -
T2 -
TIR -
Avis arrivée
Information chargement
Autorisation d’entrepôt
Autorisation admission temporaire
Autorisation de Perfectionnement Actif
Lettre de voiture transport aérien
Lettre de voiture pour les voix ferrées
Lettre de voiture du transporteur
Déclaration douanière d’Importation/Exportation
Déclaration douanière d’Opérations Temporaires
Déclaration douanière de Transit
Déclaration de valeur à la douane
Exonération de la garantie des droits de douane
Transport mixte de marchandises T1+T2
Transit communautaire interne
Transit communautaire externe
Carnet portant le même nom, du transporteur


CONDITIONS DE LIVRAISON DES MARCHANDISES GROUPEES CONFORMEMENT A ICOTERMS 2000

Clauses de type C – conformément auxquelles le vendeur engage le transport sans assumer de risque pour la perte ou l’endommagement des marchandises ou les coûts supplémentaires déterminés par des événements qui surviennent après l’expédition
- CFR (coût et frais location vaisseau de transport)
- CIF (coût assurance et frais location vaisseau de transport)
- CPT (Transport payé jusqu’au…)
- CIP (Transport et assurances payés jusqu’au…)

Clauses de type D – conformément auxquelles le vendeur supporte tous les risques et les coûts nécessaires pour le transport des marchandises vers le pays de destination
- DAF (livré à la frontière)
- DES (Livré Franco Vaisseau)
- DEQ (Livré Franco Quai)
- DDU (Livré douane non payée)
- DDP (Livré douane payée)
- Facture externe (Invoice)
- Liste spécifications (Packing-List)
- Licence d’importation/exportation

Clauses de type E – conformément auxquelles le vendeur met la marchandise à la disposition de l’acheteur à son siège ou au siège du vendeur
- EXW (Usine Franco)

Clauses de type F – conformément auxquelles le vendeur doit livrer la marchandise à un cargus employé par l’acheteur
- FCA (Franco chez le transporteur)
- FAS (Franco auprès du vaisseau)
- FOB (Franco au bord)